ARCHIVÉE - Allégations contre les Forces canadiennes - Index

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Table des matières

Déclaration
 

Sommaire
 

Introduction
 

Genèse de la plainte
 

Acheminement des plaintes au Bureau de l'Ombudsman
 

Résumé de la plainte
 

Processus d'enquête
 

PREMIÈRE PARTIE : Allégations contenues dans les notes de juillet 1996 et réponse de la chaîne de commandement
 

A. Allégations contre le lieutenant-général William Leach 
 

B. Allégations contre le chef d'état-major de la Défense, le général Maurice Baril
 

DEUXIÈME PARTIE : Enquête du Service national des enquêtes des Forces canadiennes sur les événements rapportés dans la note de service du 9 juillet 1996 ainsi que sur l'absence de réponse de la part du lieutenant-général Leach
 

C. Allégations contre le capitaine Bud Garrick
 

D. Allégation contre l'adjudant-maître Peter MacFarlane
 

E. Allégation contre le colonel Serge Labbé
 

F. Allégations contre le commander Stephen Moore
 

G. Allégations contre le lieutenant-colonel Paul Cloutier
 

H. Allégations contre le brigadier-général Patricia Samson
 

I. Allégation contre le capitaine Bissonnette
 

J. Allégation contre le brigadier-général Charles Lemieux
 

K. Allégation contre le lieutenant-colonel Pellicano
 

TROISIÈME PARTIE : Harcèlement, riposte et représailles au sein du Bureau des affaires publiques des Forces canadiennes
 

A. Allégations contre le lieutenant-commander D. LaViolette
 

B. Allégations contre le colonel (à la retraite) R. Coleman
 

C. Allégation contre le capitaine (M) B. Frewer
 

D. Allégation contre le capitaine Jean Morissette
 

E. Allégation contre le capitaine (à la retraite) A. Pope
 

F. Allégation contre Mme Maureen Bruyere
 

QUATRIÈME PARTIE : Autres allégations de riposte et de représailles
 

A. Allégation contre le lieutenant-commander Ed King
 

B. Allégation contre le major George Mackie
 

C. Allégation contre le lieutenant-colonel A. F. Robertson
 

D. Allégations contre le colonel Paul Maillet
 

E. Allégations contre le major-general Keith Penney
 

F. Allégation contre le lieutenant-colonel Miville Deschênes
 

G. Allégation contre le brigadier-general L. Mathieu
 

Recommandations et conclusion
 

Récapitulatif des recommandations de l'Ombudsman
 

Conclusion du rapport
 

Annexe I : Note de service datée du 9 juillet 1996
 

Annexe II : Note de service datée du 15 juillet 1996
 

Annexe III : Déclaration écrite le 10 juillet 1998
 

Annexe IV : Note de service écrite par le lieutenant-général Leach le 17 juin 1998
 

Annexe V : Communiqué de presse du Service national des enquêtes des Forces canadiennes le 26 octobre 1998
 

Annexe VI : Index des réponses des personnes contre lesquelles les plaintes ont été faites

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