Lettres par sujet

 

Les cadets

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
31 octobre 2017 Lettre aux cadets bilan de la visite de sensibilisation   Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets
25 juin 2015 Lettre au Ministre au sujet du rapport d'enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974 -

Communiqué : L’Ombudsman des Forces armées conclut que les ex-cadets ont reçu un traitement et des indemnités inadéquats après l’accident tragique survenu en 1974

Message de l’Ombudsman : Mise à jour – Rapport de l’Ombudsman sur l’explosion d’une grenade à Valcartier en 1974

Déclaration du vice chef d'état major de la défense concernant l'explosion de la grenade survenue à Valcartier en 1974

2 juillet 2013 L'Ombudsman demande de faire une enquête sur l’explosion d’une grenade au camp des Cadets de Valcartier en 1974 5 mai 2014 Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

La classification du personnel civil

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
7 mai 2015 Lettre à la SMA(RH-Civ) concernant les enjeux de classification à la 5e Escadre Goose Bay 16 juin 2015  -
16 mai 2014 L’Ombudsman demande une mise à jour quant à l’initiative de règlement des griefs relatifs à la classification du personnel civil. 6 juin 2014 -

Cold Lake

Date d'envoi Titre État de la réponse

Produits connexes

15 février 2016 L’Ombudsman demande un Ddeuxieme suivi des recommandations du rapport sur Cold Lake     
4 novembre 2014 L’Ombudsman demande au Chef d’état-major de la Défense une mise à jour sur les recommandations faites au sujet de Cold Lake En attente d'une réponse Un examen de la Base des Forces canadiennes Cold Lake (4e Escadre)

Délais dans le traitement des paiements

Date d'envoi Titre État de la réponse

Produits connexes

16 mars 2016 Lettre au Chef d'état-major de la Défense au sujet des délais dans le traitement des pensions 19 avril 2016  -

Déménagement

31 juillet 2015 Lettre au CEMD demandant une mise à jour sur l’IDVC 22 septembre 2015  -

Les familles militaires

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
20 mars 2017 Lettre au ministre au rapport de suivi de la commission d’enquête 13 avril 2017

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’Ombudsman – Soutien aux familles militaires endeuillées

3 février 2017 Lettre au CEMD au rapport de suivi de la commission d’enquête 17 février 2017

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’Ombudsman – Soutien aux familles militaires endeuillées

26 février 2016 Lettre au Ministre de la Défense Nationale: Programme de garantie de remboursement des pertes immobilières (PGRPI)    
12 janvier 2016 Lettre au ministre de la Défense nationale: Iniquités possibles en ce qui concerne les prestations - -
8 janvier 2016 Lettre au Général J.H Vance: enjeux d’iniquités dans les changements des règles du domicile projeté - -
8 janvier 2016 Lettre au ministre de la Défense nationale : enjeux importants relatifs au projet de mise à jour de la politique de réinstallation des Forces armées canadiennes (FAC)    
20 novembre 2015 Lettre au Ministre de la Défense nationale: Indemnité différentielle de vie chère Réponse du Ministre de la Défense nationale -
3 juillet 2015 Lettre du CPM concernant le rapport de la Commission d’enquête de l’Ombudsman  - Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles
30 juin 2015 L’Ombudsman demande une deuxième mise à jour concernant les recommandations émises dans le rapport sur les familles des militaires 25 septembre 2015 Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire
10 mars
2015
Lettre du CEMD au CPM sur les Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles 3 juillet 2016

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

18 février 2015 Lettre commune aux ministres Sajjan et Hehr: Aperçu des progrès accomplis dans l'examen systémique conjoint - -
15 août 2014 Lettre au CEMD sur les Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

16 février 2015

3 juillet 2016

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

14 août 2014 L’Ombudsman demande une mise à jour sur les recommandations énoncées dans le rapport sur les familles militaires

23 septembre 2014

24 avril 2015

Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

L'inconduite sexuelle

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
4 novembre 2014 Madame Deschamps demande le point de vue de l’Ombudsman au sujet de l’examen externe sur les agressions sexuelles et l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes L'Ombudsman clarifie le role de son bureau en ce qui concerne l'examen externe sur l'inconduite sexuelle et le harcèlement sexuel dans les Forces armées canadiennes Message : L’Ombudsman clarifie le mandat de son bureau en matière de harcèlement sexuel et d’agression sexuelle

Le personnel en attente d'instruction

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
25 juin 2014 L’Ombudsman écrit au Chef du personnel militaire sur ces inquiétudes au sujet du personnel en attente d’instruction 30 juillet 2014

L'Ombudsman insiste pour que les problèmes liés aux langues officielles soient réglés rapidement

Matrice langues officielles - Inquiétudes de l'Ombudsman 30 janvier 08

La Force de réserve

Date d'envoie Titre État de la réponse Status Produits connexes
Le 18 mai 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Déterminer si un état est attribuable au service concernant les militaires en voie d’être libérés pour des raisons médicales Le 2 août 2016

Messages de l'Ombudsman : Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

12 février 2016

Lettre au Ministre : l’administration de l’indemnisation de la Force de réserve

23 mars 2016

Examen systémique des options d'indemnisation pour les réservistes malade et blessés

Message de l'Ombudsman

La transition à la vie civile

Date d'envoi Titre État de la réponse Produits connexes
17 novembre 2017 Lettre au ministre : lettre de suivi au sujet de l’état attribuable au service   Déterminer si un état est attribuable au service
17 novembre 2017 Lettre au ministre : lettre de suivi au sujet de la prestation de services   Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales
Le 12 août 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales Le 20 septembre

Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

Déclaration de l’ombudsman : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

30 septembre 2015 Lettre au CEMD demandant une mise à jour sur la position des Forces armées canadiennes concernant le statut des annotations des dossiers de libération 8 avril 2016

Incidence de la Loi sur l'embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Message de l'Ombudsman (18 février 2015)

31 mars 2015 L’Ombudsman du Ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes ainsi que l’Ombudsman des anciens combattants informent le Ministre de leur enquête conjointe sur le processus de transition des membres des Forces armées canadiennes qui sont libérés - Les Ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes
Le 14 novembre 2014 Lettre au Ministre au sujet du rapport de l’Ombudsman – Priorité d’embauche pour les militaires libérés 27 janvier 2015

Rapport : L’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

Lettre : Réponse d’Anciens combattants Canada concernant l’opinion de l’Ombudsman sur la priorité d’embauche

Message de l'Ombudsman (18 février 2015)

Le 17 juin 2014 Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile. -

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

11 septembre 2014 Les Ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes 30 octobre 2014

Lettre : Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

Phénix

Date d'envoi

Titre État de la réponse Produits connexes
2 décembre 2016 Lettre à l’intention de la SM de SPAC – Problèmes de trop-payés liés à Phénix    

Rangers canadiens

 Date d'envoi

Titre État de la réponse Produits connexes
4 décembre 2017 Lettre au MDN : Ratios d'instructeur des Rangers canadiens En attente d'une réponse Rapport Rangers canadiens
21 septembre 2017 Lettre au Ministre de la défense nationale : Rapport Rangers 31 octobre 2017 Rapport Rangers canadiens

Redressement de grief

Date d'envoi

Titre État de la réponse Produits connexes
19 avril 2017 Lettre du chef d’état-major de la défense : mise à jour sur les retards du DGRAS   Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux
28 juin 2016 Lettre au SM concernant le ancement de L`equète sur les griefs de classification civile

27 juillet 2016 Reponse du Sous ministre

12 octobre 2016 Reponse du Sous ministre adjoint

 
22 avril 2016 Lettre au ministre au sujet des préoccupations liées au projet GICP Reponse du ministre au sujet des préoccupations liées au projet GICP  
24 juillet 2014 Lettre au Sous-ministre de la Défense nationale : Le processus de règlement des griefs   Le processus de règlement des griefs des Forces canadiennes : redresser la situation pour ceux et celles qui servent
10 décembre 2014 Lettre au CEMD demandant une mise à jour formelle quant aux recommandations faites dans le rapport au DGRAS en 2013 En attente d'une réponse Rapport : Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux

Services de santé mentale

Date d'envoi

Titre État de la réponse Produits connexes
2 mai 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Rapport des traumatismes liés au stress opérationnel Reponse du Ministre de la Défense nationale : Rapport des traumatismes liés au stress opérationnel Rapport : Soldats à temps partiel, blessures à temps plein
5 janvier 2015 Lettre au Commandant de la BFC Shilo au sujet de l’accessibilité aux services de santé mentale - -

Visite de la Base /  Escadre

Date d'envoi

Titre État de la réponse Produits connexes
12 mai 2016 Lettre au Commandant du 1 GPRC concernant la visite de l’Oombudsman au 1 GPRC - -
9 mai 2016 Lettre au Commandant de la foi(n) a la suite de la visite de l'Ombudsman a Yellowknife  -  -
9 mai 2016 Lettre au CDIR ALFC concernant la visite de l'Ombudsman a Yellowknife 17 octobre 2016  -
12 janvier 2016 Lettre au Colonel Tom Dunne: Suivi de la visite à la 19e Escadre Comox  -  -
7 mai 2015 Lettre au Commandant de la BFC Shilo au sujet de l’accessibilité aux services de santé mentale -  -
9 avril 2015 L’Ombudsman écrit au SMA (RH-Civ) concernant la visite à la 12e Escadre Shearwater, N.-É. 12 mai 2015 -
23 février 2015 Lettre de l’Ombudsman au SMA (RH-Civ) suivant sa visite à la 15e Escadre Moose Jaw, Sask. 25 mars 2015  
23 février 2015 L’Ombudsman écrit au Commandant de la 15e Escadre Moose Jaw afin d’en savoir davantage suite à la rencontre de fin de visite 19 mars 2015 -

 

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