Lettres par date

 

2018

Date d'envoi Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
27 avril 2018 Email demandant la mise à jour de la progression de l'enquête de l’Ombudsman : Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets 27 avril 2018 Les cadets

Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets

Message de l’Ombudsman : Rapports sur les cadets - soutenir nos jeunes

29 mars 2018 Lettre de l’Ombudsman au CDir ALFC au sujet de la visite à la BFC Kingston 11 mai 2018 Visite de la Base / Escadre -
29 mars 2018 Lettre de l’Ombudsman au SMA(IE) au sujet de sa visite à la BFC Kingston 20 avril 2018 Visite de la Base / Escadre -
29 mars 2018 Lettre au commandant de la base concernant la visite de l’ombudsman au BFC Kingston - Visite de la Base / Escadre -
13 mars 2018 Lettre au commandant de la base concernant la visite de l’ombudsman au Groupe de soutien de la 5e Division du Canada Gagetown - Visite de la Base / Escadre -
15 février 2018 Lettre Au CEMD Pour Demander Le Point Sur Les Inspections De Santé Au Travail 8 mai 2018 : reponse du CEMD Visite de la Base / Escadre L’Ombudsman écrit au SMA (RH-Civ) concernant la visite à la 12e Escadre Shearwater, N.-É.
16 janvier 2018 Lettre au Min DN – nombre de plaintes pour inconduite sexuelle – du 1er janv. au 31 dec. 2017 - L'inconduite sexuelle -

2017

Date d'envoi Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
5 décembre 2017 Email demandant la mise à jour de la progression de l'enquête de l’Ombudsman sur l’explosion d’une grenade au camp des Cadets de Valcartier en 1974 4 avril 2018 Les cadets

Rapport : Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

4 décembre 2017 Lettre au MDN : Ratios d'instructeur des Rangers canadiens 1 mars 2018 Rangers canadiens Rapport Rangers canadiens
17 novembre 2017 Lettre au ministre : lettre de suivi au sujet de l’état attribuable au service 22 janvier 2018 La transition à la vie civile Déterminer si un état est attribuable au service
17 novembre 2017 Lettre au ministre : lettre de suivi au sujet de la prestation de services 18 janvier 2018 La transition à la vie civile Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales
31 octobre 2017 Lettre aux cadets bilan de la visite de sensibilisation   - Les cadets

Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets

21 septembre 2017 Lettre au Ministre de la défense nationale : Rapport Rangers 31 octobre 2017 Rangers canadiens Rapport Rangers canadiens
5 juillet 2017 Lettre au Min DN - nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - du 1er janv. au 30 juin 2017 - L'inconduite sexuelle -
16 juin 2017 Lettre au ministre de la Défense nationale au sujet de la politique de harcèlement  - Gouvernance  -
19 arvil 2017 Lettre du chef d’état-major de la défense : mise à jour sur les retards du DGRAS  - Redressement de grief Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux
20 mars 2017 Lettre au ministre au rapport de suivi de la commission d’enquête 13 avril 2017 Les familles militaires

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’Ombudsman – Soutien aux familles militaires endeuillées

20 février 2017 Lettre au Ministre : Remise du rapport sur la gouvernance  28 mars 2017 Gouvernance

Plaidoyer en faveur d’un bureau de l’Ombudsman permanent et indépendant.

Déclaration de l'Ombudsman

Réponse au ministre décrivant des préoccupations

3 février 2017 Lettre au CEMD au rapport de suivi de la commission d’enquête 17 février 2017 Les familles militaires

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’Ombudsman – Soutien aux familles militaires endeuillées

16 janvier 2017 Lettre au Min DN - nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - de 1 juillet à déc. 2016 - L'inconduite sexuelle -

2016

Date d'envoi Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
20 décembre 2016 L’Ombudsman écrit au commandant de la BFC Edmonton concernant sa visite de la base  - Visite de la Base / Escadre  -
2 décembre 2016 Lettre à l’intention de la SM de SPAC – Problèmes de trop-payés liés à Phénix  - Phénix Le point sur Phénix: les problèmes de trop-payé
12 août 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales 20 septembre 2016 La transition à la vie civile

Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

Déclaration de l’ombudsman : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

28 juillet 2016 Lettre au Min DN - nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - du 1er janv. au 30 juin 2016 - L'inconduite sexuelle -
28 juin 2016 Lettre au SM concernant le ancement de L`equète sur les griefs de classification civile

27 juillet 2016 Reponse du Sous ministre

12 octobre 2016 Reponse du Sous ministre adjoint

Redressement de grief  -
18 mai 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Déterminer si un état est attribuable au service concernant les militaires en voie d’être libérés pour des raisons médicales 2 août 2016 La Force de réserve

Messages de l'Ombudsman : Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

12 mai 2016 Lettre au Commandant du 1 GPRC concernant la visite de l’Oombudsman au 1 GPRC  - Visite de la Base / Escadre  -
9 mai 2016 Lettre au CDIR ALFC concernant la visite de l'Ombudsman a Yellowknife 17 octobre 2016 Visite de la Base / Escadre  -
9 mai 2016 Lettre au Commandant de la foi(n) a la suite de la visite de l'Ombudsman a Yellowknife  - Visite de la Base / Escadre  -
2 mai 2016 Lettre au Ministre de la Défense nationale : Rapport des traumatismes liés au stress opérationnel 4 juin 2016 : reponse du
MDN
La Force de réserve Rapport : Soldats à temps partiel, blessures à temps plein
22 avril 2016 Lettre au ministre au sujet des préoccupations liées au projet GICP 22 avril 2016 Redressement de grief  -
16 mars 2016 Lettre au Chef d'état-major de la Défense au sujet des délais dans le traitement des pensions 19 avril 2016 Délais dans le traitement des paiements  -
26 février 2016 Lettre au Ministre de la Défense Nationale: Programme de garantie de remboursement des pertes immobilières (PGRPI)  - Les familles militaires  -
15 février 2016 L’Ombudsman demande un Ddeuxieme suivi des recommandations du rapport sur Cold Lake   - Cold Lake  -
12 février 2016 Lettre au Ministre : l’administration de l’indemnisation de la Force de réserve 23 mars 2016 La Force de réserve

Examen systémique des options d'indemnisation pour les réservistes malade et blessés

Message de l'Ombudsman

12 janvier 2016 Lettre au Colonel Tom Dunne: Suivi de la visite à la 19e Escadre Comox  - Visite de la Base / Escadre  -
12 janvier 2016 Lettre au ministre de la Défense nationale: Iniquités possibles en ce qui concerne les prestations  10 janvier 2017 Les familles militaires  -
8 janvier 2016 Lettre au Général J.H Vance: enjeux d’iniquités dans les changements des règles du domicile projeté  - Les familles militaires  -
8 janvier 2016 Lettre au ministre de la Défense nationale : enjeux importants relatifs au projet de mise à jour de la politique de réinstallation des Forces armées canadiennes (FAC)  - Les familles militaires  -

2015

Date d'envoi Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
20 novembre 2015 Lettre au Ministre de la Défense nationale: Indemnité différentielle de vie chère  - Les familles militaires  -
30 septembre 2015 Lettre au CEMD demandant une mise à jour sur la position des Forces armées canadiennes concernant le statut des annotations des dossiers de libération 8 avril 2016 La transition à la vie civile

Incidence de la Loi sur l'embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Message de l'Ombudsman (18 février 2015)

31 juillet 2015 Lettre au CEMD demandant une mise à jour sur l’IDVC 22 septembre 2015 Familles militaires  -
3 juillet 2015 Lettre du CPM concernant le rapport de la Commission d’enquête de l’Ombudsman - Familles militaires Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles
30 juin 2015 L’Ombudsman demande une deuxième mise à jour concernant les recommandations émises dans le rapport sur les familles des militaires 25 septembre 2015 Familles militaires Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire

25 juin 2015

Lettre au Ministre au sujet du rapport d'enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974 - Les cadets

Rapport : Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

Communiqué : L’Ombudsman des Forces armées conclut que les ex-cadets ont reçu un traitement et des indemnités inadéquats après l’accident tragique survenu en 1974

Message de l’Ombudsman : Mise à jour – Rapport de l’Ombudsman sur l’explosion d’une grenade à Valcartier en 1974

7 mai 2015 Lettre à la SMA(RH-Civ) concernant les enjeux de classification à la 5e Escadre Goose Bay 16 juin 2015

La classification du personnel civil

 -

7 mai 2015

L’Ombudsman écrit au Commandant sur des enjeux à la 9e Escadre Gander, T.-N.-L.  - Visite de la Base / Escadre -
9 avril 2015 L’Ombudsman écrit au SMA (RH-Civ) concernant la visite à la 12e Escadre Shearwater, N.-É. 12 mai 2015 Visite de la Base / Escadre -
8 avril 2015 L’Ombudsman écrit au commandant de la base au sujet de sa visite à la BFC Halifax - Visite de la Base / Escadre -

31 mars 2015

L’Ombudsman du Ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes ainsi que l’Ombudsman des anciens combattants informent le Ministre de leur enquête conjointe sur le processus de transition des membres des Forces armées canadiennes qui sont libérés

- La transition à la vie civile

Les Ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes

10 mars 2015

Lettre du CEMD au CPM sur les Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles 3 juillet 2016

Familles militaires

 

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

Le 23 février 2015 Lettre à l’Agence de logement des Forces canadiennes: visite à Moose Jaw en février 2015 19 mars 2015 Visite de la Base / Escadre -
Le 23 février 2015 Lettre de l’Ombudsman au SMA (RH-Civ) suivant sa visite à la 15e Escadre Moose Jaw, Sask 25 mars 2015 Visite de la Base / Escadre -
Le 23 février 2015 L’Ombudsman écrit au Commandant de la 15 Escadre Moose Jaw afin d’en savoir davantage suite à la rencontre de fin de visite 19 mars 2015 Visite de la Base / Escadre -
5 janvier 2015 Lettre au Commandant de la BFC Shilo au sujet de l’accessibilité aux services de santé mentale - Services de santé mentale  -

2014

Date d'envoi

Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
10 décembre 2014 Lettre au CEMD demandant une mise à jour formelle quant aux recommandations faites dans le rapport au DGRAS en 2013 En attente d'une réponse Redressement de grief Rapport : Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux
14 novembre 2014 Lettre au Ministre au sujet du rapport de l’Ombudsman – Priorité d’embauche pour les militaires libérés 27 janvier 2015 La transition à la vie civile

Rapport : L’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

Lettre : Réponse d’Anciens combattants Canada concernant l’opinion de l’Ombudsman sur la priorité d’embauche

Message de l'Ombudsman (18 février 2015)

4 novembre 2014 L’Ombudsman demande au Chef d’état-major de la Défense une mise à jour sur les recommandations faites au sujet de Cold Lake En attente d'une réponse Cold Lake Un examen de la Base des Forces canadiennes Cold Lake (4e Escadre)
4 novembre 2014 Madame Deschamps demande le point de vue de l’Ombudsman au sujet de l’examen externe sur les agressions sexuelles et l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes L'Ombudsman clarifie le role de son bureau en ce qui concerne l'examen externe sur l'inconduite sexuelle et le harcèlement sexuel dans les Forces armées canadiennes L'inconduite sexuelle Message : L’Ombudsman clarifie le mandat de son bureau en matière de harcèlement sexuel et d’agression sexuelle
11 septembre 2014 Les Ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes 30 octobre 2014 La transition à la vie civile

 

Lettre : Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

15 août 2014 Lettre au CEMD demandant des commentaires sur le rapport Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

16 février 2015

3 juillet 2016 

Familles militaires

Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

14 août 2014 L’Ombudsman demande une mise à jour sur les recommandations énoncées dans le rapport sur les familles militaires

23 septembre 2014

24 avril 2015

Familles militaires

Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire

Message de l’Ombudsman (le 20 avril 2015)

24 juillet 2014 Lettre au Sous-ministre de la Défense nationale : Le processus de règlement des griefs  - Redressement de grief Le processus de règlement des griefs des Forces canadiennes : redresser la situation pour ceux et celles qui servent
25 juin 2014 L’Ombudsman écrit au Chef du personnel militaire sur ces inquiétudes au sujet du personnel en attente d’instruction 30 juillet 2014 Personnel en attente d’instruction

L'Ombudsman insiste pour que les problèmes liés aux langues officielles soient réglés rapidement

Matrice langues officielles - Inquiétudes de l'Ombudsman 30 janvier 08

17 juin 2014 Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile - La transition à la vie civile

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

25 juin 2014 L’Ombudsman écrit au Chef du personnel militaire sur ces inquiétudes au sujet du personnel en attente d’instruction 30 juillet 2014 Personnel en attente d'instruction Lettre : L'Ombudsman insiste pour que les problèmes liés aux langues officielles soient réglés rapidement
16 mai 2014 L’Ombudsman demande une mise à jour quant à l’initiative de règlement  des griefs relatifs à la classification du personnel civil 6 juin 2014

La classification du personnel civil

-

2013

Date d'envoi

Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2 juillet 2013 L'Ombudsman demande de faire une enquête sur l’explosion d’une grenade au camp des Cadets de Valcartier en 1974 5 mai 2014 Les cadets Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

 

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